Mentions légales
Modèle à compléter et à faire valider par un professionnel avant la première vente. Les passages [À COMPLÉTER] et [À VÉRIFIER] doivent être traités. Aucune identité n'est inventée.
Éditeur du site et vendeur
Raison sociale ou nom : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Adresse du siège / d'établissement (Belgique) : [À COMPLÉTER]
Numéro d'entreprise (BCE) : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA (ou mention du régime de franchise) : [À COMPLÉTER]
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Responsable de la publication : [À COMPLÉTER]
Hébergement
Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages). Adresse de l'hébergeur à reprendre de son site au moment de la publication. [À COMPLÉTER]
Plateforme de vente
Les commandes, paiements et la livraison des fichiers sont opérés via la plateforme Payhip (Payhip Ltd., Royaume-Uni) et ses prestataires de paiement. [À VÉRIFIER] dénomination et adresse exactes de Payhip au moment de la publication.
Objet du site
Présentation et vente du guide numérique Mini-Tennis Prêt (séances de mini-tennis au format PDF) et envoi d'un extrait gratuit sur demande.
Propriété intellectuelle
Les textes, schémas, séances et illustrations sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite (voir la licence d'utilisation). Les noms de fédérations éventuellement cités appartiennent à leurs titulaires ; Séance Prête n'est affilié à aucune d'elles.
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