Licence d'utilisation des PDF
Modèle à faire valider (droit d'auteur, clauses de licence).
Ce que la licence vous permet
- utiliser les fichiers pour préparer et animer vos propres séances, sans limite de durée ;
- les lire sur tous vos appareils personnels ;
- imprimer les séances, fiches et passeports pour votre usage sur le terrain ;
- montrer les fiches aux enfants et aux parents de vos groupes, et remettre les passeports aux enfants que vous encadrez.
Ce qui est interdit
- revendre, louer, prêter ou donner les fichiers ;
- les partager avec d'autres encadrants, les déposer sur un espace partagé, un réseau social ou un site ;
- les reproduire ou les adapter, en tout ou en partie, pour les diffuser ou les vendre.
Licence club
La licence est personnelle (un encadrant). Pour plusieurs encadrants d'une même structure, demandez une licence club à [email protected]. [À COMPLÉTER] conditions et prix de la licence club.
Durée et fin
La licence est accordée sans limite de durée. Elle prend fin en cas de remboursement de la commande ou de manquement grave à ces conditions.
Propriété
Les contenus restent la propriété de l'éditeur ([À COMPLÉTER]). Les fichiers peuvent comporter un marquage nominatif ajouté par la plateforme de vente. [À VÉRIFIER] activation éventuelle du marquage PDF dans Payhip.